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Cours 1 : l’approche patrimoniale d’évaluation d’entreprise PlanIntroductionI. L’actif net comptable (ANC)
1. Définition et principe 2. Retraitements du Bilan 3. La formule de calcul de (ANC) 4. Exemple d’application
II. L’actif comptable réévalué (ACR)
1. Principe 2. Retraitements et réévaluation 3. Formule de calcul 4. Exemple d’application
III. L’actif net comptable corrigé (ANCC)
1. Définition et principe 2. La prise en compte de la fiscalité 3. La valeur mathématique intrinsèque de l’action 4. Exemple d’application
Conclusion Introduction générale
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La méthode patrimoniale privilégie le patrimoine détenu par l’entreprise au moment d’évaluation. Elle revient à évaluer séparément les différents actifs et engagements de l’entreprise et à en faire la somme algébrique. C’est une démarche simple qui consiste à étudier systématiquement chacun des actifs et des passifs inscrit au bilan d’une entreprise. En effet les valeurs comptables sont souvent éloignées des valeurs réelles pour des raisons comptables, fiscales, historiques, etc. ces valeurs comptables doivent être réévaluées pour déterminer une valeur réelle et actuelle de l’actif. Cette méthode est à privilégier dans les sociétés où la part des immobilisations (corporelles, incorporelles et financières) est importante : – activité de commerce et de distribution – activités industrielles – sociétés holdings – activités financières (banques, établissements de crédit) – sociétés foncières. Les méthodes d’évaluation patrimoniale permettent de fournir deux principaux types de valeurs : La valeur de marché : appelée également la valeur liquidative, c’est la valeur qu’on pourrait retirer d’un bien en le vendant. Si cette valeur peut paraitre incontestable sur le plan théorique, elle suppose pratiquement que l’acheteur se place dans une optique liquidative, ce qui est rarement le cas puisque sa motivation d’achat est la synergie industrielle ou commerciale. La valeur d’usage : elle représente la valeur d’un actif au sein du processus d’exploitation : une sorte au cout de remplacement. Dans ce premier cours, nous présentons les trois méthodes patrimoniales qui reposent sur le concept de valeur du marché, il s’agit des méthodes d’Actif Net Comptable (ANC), Actif Net Réévalué (ANR) et Actif net comptable corrigé (ANCC). Les méthodes qui reposent sur le concept de valeur d’usage (VSB et CPNE) seront présentées dans les prochaines cours.
I. L’Actif Net Comptable (ANC)
1. Définition et principe
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L’actif net comptable est une méthode qui donne une image approximative de la valeur de l’entreprise, elle est déterminée au départ du bilan de l’entreprise; c’est-à- dire sur la base de la valeur comptable des éléments du patrimoine. Il s’obtient en déduisant des actifs réels ; c’est-à-dire, les actifs qui ont une valeur marchand ou sur sa valeur vénale1 (les éléments de l’actif fictif2 doivent être diminuée tout en intégrant les économies d’impôts qu’ils génèrent, de l’actif totale du bilan) le montant des dettes (financières, d’exploitation et hors exploitation) ainsi que les provisions et les dividendes a verser et les impôts différés ; il correspond donc aux capitaux propres de l’entreprise diminués éventuellement des actifs fictifs, c’est généralement dans cette acception que l‘expression « actifs net » est utilisée.2. Les retraitements du BilanLes actifs fictifs sont des actifs qui ne représentent, pour l’entreprise aucune valeur réelle d’usage ou de revente, ils se composent de toutes les dépenses non remboursables faites dans l’intérêt de l’entreprise pour créer ou augmenter ses possibilités de fonctionnement. Sans contrepartie d’actifs réels sous forme de bien. Les actifs fictifs sont : Immobilisations en non-valeurs : Appelée aussi « frais d’établissement » ; il s’analyse financièrement comme un actif sans valeur. Il s’agit a proprement parler de frais revêtant une importance significative, et qui ne sont pas directement comptabilisées dans les comptes de charges du fait qu’ils ne sont pas répétitifs, qu’ils ne peuvent être rapportes a des productions déterminées ou qu’ils peuvent bénéficier a plusieurs exercices et que l’entreprise décide d’étaler sur plusieurs années. Frais préliminaires ; les comptes de ce poste enregistrent a leur débit les charges engagées par l’entreprise a l’occasion d sa constitution, d’une augmentation de son capital, d’opération de restructuration, de compagne de prospection ou publicitaires, concernant des activités nouvelles ou des perfectionnements d’activités dont l’effet bénéfique s’étend a plus d’un exercice.(Frais de constitution, Frais d’augmentation du capital, Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations, Frais de prospection, Frais de publicité, Autres frais préliminaires) Les charges à répartir sur plusieurs exercices ; (Frais d’acquisition des immobilisations, Frais d’émission des emprunts, Autres charges à répartir)
1 C’est-à-dire la valeur que l’on estime pouvoir obtenir lors de la vente dans des conditions normales. 2 Appelés « actifs fictifs », car ils ne présentent, pour l’entreprise, aucun valeur réelle d’usage ou de revente.
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Primes de remboursement des obligations ; le poste qui contient le compte Primes de remboursement des obligations est débit de la différence entre la valeur de remboursement des obligations et leur prix d’émission. Ecarts de convesion-actif Ecart de conversion actif ; les pertes latentes qui résultent des variations de valeur des créances et dettes libelles en monnaies étrangères sur cette ligne (contrepartie de l’augmentation de la valeur des dettes, ou de la diminution de la valeur des créances ;3. La formule de L’ANC ANC = Actifs réels – Dettes réelles = (Total de l’actif – actif fictifs) – Total des dettes = (Total de l’actif – total des dettes) – actifs fictifs = Capitaux propres – actifs fictifs. 4. Exemple d’application Soit le bilan de l’entreprise Z (voir l’annexe 1), calculer l’ANC ? Calcul de l’actif net comptable : ANC = Capitaux propres3 – actif fictif + dettes fictive – Les dettes fictives sont nullesANC = capitaux propres – actif fictif. . = (52491000 + 300000) – 363000 = 52791000 – 363000 ANC = 52428000Dh.
II. l’Actif Net comptable Réévalué ANR
1. Principe et définition
3 Les capitaux propres assimilés sont inclus les capitaux propres.