Classe 5 : Comptes de provisions, fonds propres et assimil é s Contenu : Fonds investis dans la banque de façon durable ou permanente : Capital, Réserves, Report à Nouveau, Résultat, Subventions et Fonds assimilés*(fonds de garantie et fonds d’assurances), provisions pour risques bancaires généraux, provisions pour risques et charges et provisions réglementées.
Fonds non remboursables destinés à couvrir le mauvais dénouement de crédits à des secteurs ou à des catégories d’agents économiques spécifiques.
1.2. L es comptes du Hors Bilan Contenu : ensemble de comptes annexés au bilan et qui retracent les engagements futurs ou virtuels d’une banque, ne donnant pas lieu à un flux de trésorerie, comptes regroupés en classe 9 et recensés en fonction de leur nature : Engagements de financement donnés en faveur des établissements de crédit ou de la clientèle et reçus des établissements de crédit Engagements de garantie : cautions, avals, et autres garanties donnés en faveur des établissements de crédit ou de la clientèle et reçus d’eux Engagements sur titres : suite aux interventions de la banque sur le marché des titres Engagements sur opérations en devises : opérations d’achat et de vente de devises dont les parties ne diffèrent le dénouement qu’en raison des délais d’usance (en général deux jours) : opérations au comptant par opposition aux opérations de change à terme. Autres Engagements sur devises : opérations de prêts ou d ‘emprunts en devises Opérations effectuées pour le compte de tiers : valeurs reçues à l’encaissement de la clientèle ou des correspondants bancaires, engagements consortiaux de garantie ou de financement. 1.3 Le compte de R é sultat Principe : Contenu identique à celui d’une entreprise commerciale : classes 6 et 7 Particularité : Le PCB regroupe les produits et les charges en 3 catégories : 13