02
03
04
57
22.1
30 56
444500
44451.1
44452.0 44452.1
Caisse à As. KANKU s/c apport en numéraire « libération As. KANKU »
Immeuble à. KANKU s/c apport en nature “libération As. MUTOMB O»
Marchandise Banque à As. NTUMBA s/c apport en numéraire As. NTUMBA s/c apport en nature « libération As. NTUMBA »
3.000
4.000
700 300
3.000
4.000
300 700
2.4.2. Apports à titre onéreux.
a) Définition :
Il y a apport à titre onéreux lorsque l’associé reçoit des espèces pour la partie qui excède
ou dépasse son engagement ou encore il reçoit une promesse de prise en charge du passif qui grève ou hypothèque son apport.
b) Condition :
Valeur des biens apportés ≠ de nombre des parts reçues.
c) Comptabilité d’un apport à titre onéreux.
Illustration 3:
Une S.p.r.l. est constituée le 01 février 2003, l’associé A s’engage pour un immeuble de
150.000 $ mais hypothéqué de 20.000 $ ; l’associé B apporte du matériel évalué à 250.000 $ et reçoit 2.000 parts de valeur nominale 100 $.
TD : Journaliser la constitution de cette S.p.r.l.
Solution :
1. Calculs préliminaires
VN : d’une part = 100 $
Apport des associés : * A : 22.1 Immeuble = 150.000 $, hypothèque 20.000 $ * B : 22.5 Mat. roulant = 250.000 $, nbre/part 2.000 $
2. Détermination des apports réels de chaque associé.
Associé A : 22.1 Immeuble = 150.000 $
hypothèque = -20.000 $ 130.000 $ Nbre parts de A : 130000/100 = 1.300 parts
Associé B : Souscription : Nbre/parts reçues x VN d’une part 2.000 x 100 = 200.000 $
Libération : le matériel apporté = 250.000 $ L’apport de B > Nbre de parts reçues : 250.000 > 200.000 50.000 soulte à rembourser (apport à titre onéreux).
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