Journal :
N° D C LIBELLES D C
01 12.1
13.1
Perte non compensée à perte nette
Pour solde du crédité
5.000
5.000
02 13.0
12.1
Bénéfices de l’exercice à perte non compensée
Pour solde du crédité
5.000
5.000
2 ème cas : Répartition de la perte de l’exercice :
D’une manière générale, la perte subie au cours d’un exercice comptable est répartie
proportionnellement aux mises des associés et ce sur décision de l’A.G. conformément aux statuts de la société.
La répartition de cette perte peut se faire de 4 façons différentes :
1) Mises égales, durées égales :
Exemple : Une S.N.C. au capital de 150.000 souscrit par A, B et C à parts égales. Les trois associés ont libéré leurs apports à la souscription.
Le 31/12 n : perte de l’exercice 6.000
SOLUTION :
Montant à répartir : 6.000
Base de répartition : 3
A : 6.000 x 50.000 = 2.000 150.000
B : 6.000 x 50.000 = 2.000 150.000
C : 6.000 x 50.000 = 2.000 150.000
2) Mises égales durées inégales :
Exemple : Capital social 150.000 dont A = 50.000 ; B = 50.000 ; C = 50.000. Libération des apports : A : après trois mois B : après cinq mois C : après six mois.
Perte de l’exercice : 6.000
Lorsqu’il s’agit des mises égales, durées inégales, la base de répartition est obtenue en
calculant d’abord le temps réel d’utilisation des capitaux par la société (12 mois – n (n = durée de libération) ensuite, on effectue la somme des différents temps réels et enfin on applique le coefficient : temps réel ∑ temps réel
Montant à répartir : 6.000
Base de répartition : 3
A = 12 – 3 = 9 mois
B = 12 – 5 = 7 mois
C = 12 – 6 = 6 mois
∑ = 22 mois
COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES