Cours de documents commerciaux introduction 1. objectifs du cours


– Vente sur base d’un échantillon standard. On utilise cette clause, lorsque les parties ne connaissent pas exactement la qualité (par exemple récolte à faire). On vend alors sur base d’un échantillon standard. Le degré de tolérance dépend aussi de deux clauses: * Qualité bonne, moyenne à l’époque et au lieu d’embarquement : on constitue un échantillon de marchandise au départ du port donné au cours d’un mois déterminé. * A peu près semblable à l’échantillon : dans les conditions que celles précitées, mais la marge de tolérance est la moins value. (l % du prix du contrat).2°) Vente sans échantillon. En général, c’est une vente sur certificat (cas vente grains aux USA ou ‘; Canada). Ce certificat s’établit au lieu d’embarquement, par un inspecteur officiel ou ~ par un courtier délégué par l’acheteur et agréé par le vendeur. Il atteste que la qualité et le conditionnement de la marchandise répondent aux conditions du contrat au port d’embarquement. Etant un document définitif, l’acheteur n’a droit à aucune bonification, en cas de moins value constatée au débarquement. Il doit accepter la marchandise, sauf sil e certificat d’inspection atteste que les conditions de qualité et i de conditionnement n’étaient pas conformes au port d’embarquement.

5. 1.3. La quantité

!5 .1.3.1 Indications générales. La quantité’ s’exprime en unités de mesure -(nombre, poids, longueur, surface, volume, capacité…). Pour les marchandises qui ne se prêtent pas à une quantité exacte -marchandises en, vrac, .par exemple, on autorise le vendeur d’utiliser le terme « environ » avant l’Indication de la quantité. Cette clause laisse au vendeur une latitude de 5% autour de la quantité indiquée pour les changements partiels (parcels) et de 10% pour les changements complets«< full cargoes »). En cas d’expéditions échelonnées, cette latitude ne peut se pratiquer que sur la dernière expédition.

5.1.3.2. Vente sur poids embarqué ou poids débarqué

Dans une vente, « poids embarqués » («< shipped weight »), le vendeur facture l’acheteur sur base du poids de la marchandise à l’embarquement et qui figure sur le connaissement. Toute freinte (perte par suite de dessiccation, de coulage ou de manipulation) de route est à la charge de l’acheteur. Dans la clause, poids débarqué le vendeur, établit d’abord une facture provisoire sur base du poids de, la marchandise à l’embarquement et figurant dans le connaissement. Au débarquement, après vérification contradictoire du poids avec le représentant du vendeur; l’acheteur établit une facture définitive (finale), qu’il prendra en considération pour le paiement. La différence éventuelle entre les deux ures est10

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