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LE DROIT ET SES FONCTIONS

Le code d’Hammourabi (1730 av JC) établit la « loi du talion » symbolisée par la célèbre e « œil pour œil, dent pour dent ». Cette loi instaurait un début d’ordre dans la société en c concernait le traitement des crimes, mais on était encore bien loin des lois et plus généra du droit qu’il existe aujourd’hui. Le droit est aujourd’hui présent pour permettre une justic devant laquelle tous les Hommes sont égaux, mais il a également plusieurs rôles. Qu’est- droit ? (1) et quelles sont ses fonctions dans la société (2).

1) Qu’est-ce que le droit ?

1.1) La définition du droit

Le droit répond à une définition générale mais les juristes se plaisent à le subdiviser en de catégories. a) La Définition Le droit est un ensemble de règles qui régissent la vie des Hommes en société. L ces règles entraîne des sanctions prononcées par l’autorité publique. Ex : Amendes, emprisonnements, dommages et intérêts. La plupart des règles de droit sont regroupées dans différents codes. Ex : Code du comm Code pénal, Code civil. b) La distinction entre droit objectif et subjectif Le droit objectif est l’ensemble des règles obligatoires, abstraites et impersonne vie en société. Ces règles sont sanctionnées par la puissance publique. Ex : Le code péna l’homicide.

Le droit subjectif ou plutôt « les droits subjectifs » représente(nt) des prérogatives* a un individu dans son intérêt lui permettant de jouir d’une chose, d’une valeur ou d’exiger une prestation. Il s’agit donc de droits attachés à une personne, de droits individuePrérogatives * : droits attachés à certaines fonctions, à certains titres. Ici, il s’agit de droit attachés aux individus, sujets de droit. Ex : Le droit d’un individu de vendre son vélo. Ex : Le droit d’un employeur d’engager le salarié qu’il veut (sauf discriminations). ATTENTION : Le droit objectif n’est pas l’inverse des droits subjectifs, bien au contraire : droit objectif qui confère aux personnes leurs droits subjectifs. Ex : Si un individu veut vendre son vélo (droit subjectif), il le peut et il sera soumis aux règ vente énoncées dans le code civil (droit objectif). Ex : Un employeur a le droit d’engager le salarié qu’il veut (droit subjectif), mais pour cela se soumettre au droit du travail (droit objectif).

1.2) La légitimité du droit

Le droit a une légitimité juridique mais aussi sociale. a)La légitimité juridique Le droit doit être crée par une autorité légitime. Ex : Le parlement détient le pouvoir législatif et il édicte les lois. Il est le seul à pouvoir le De même, la justice ne peut être rendue que par l’État. b)La légitimité sociale La règle de droit organise la société et les rapports des Hommes entre eux.

Ex : Le code civil régit les règles relatives au divorce, à l’adoption d’un enfant. Il est nécessaire pour maintenir l’ordre public et la sécurité publique.

2) Quelles sont les fonctions du droit ?

Le droit a deux fonctions principales.

2.1) Le droit protège la société

Le droit protège la société puisqu’il organise celle-ci et qu’il la régule. a)Le droit organise la société Le droit organise la société. De la même manière que les différents sports ne pourraient p joués sans règles de jeu, l’absence de règles dans la société aboutirait au désordre. Le dro société en fonction de certaines valeurs, telles la justice et la sécurité de chaque pays. b)Le droit régule avec la société Le droit régule la société. En d’autres termes, il transforme les rapports de force en rappo droit. Cette régulation implique que tous les Hommes sont des sujets de droit et qu’ils s face aux règles de droit.

2.2) Le droit évolue avec la société

Le droit évolue avec la société, certains évoquent le fait que le droit traduit des valeurs collectives. Le droit est en effet une matière qui évolue, qui est modifiée constammen les mouvements de la société.

Ex : Abolition de la peine de mort en 1981, ou plus récemment l’adoption du mariage hom 2013.