Frs Escompte obtenu Etat TVA récup/ch.
TTC
HT TVA
ETUDE DE CAS N ° 1 La Sté GEST-ELEC est une SARL spécialisée dans la fabrication et la commercialisation des articles et accessoires électriques, sise à 40 avenue My Ismail Ain Sebaa Casablanca, RC : N° 34- 321, identification fiscale, N° 100-55395, Patente, 225453, Tél : 022 30 26 48/49, constituée en 2003 par les associés suivants : Malki remis un chèque en ouverture d’un compte bancaire auprès de la BMCE au nom de la Sté pour 600 000dh. AYADI affecte à l’E/se une construction d’une valeur de 540 000dh, un matériel de transport pour 50 000dh et un stock de M/se pour 10 000dh. CHAHBOUNE apporte 800 000dh. Il en dépose 20 000dh dans la caisse, et le reste est versé ç la BMCE ou la Sté dispose d’un compte courant. BENZIANE apporte des matériels informatiques d’une valeur globale de 60 000dh. ABOUALI affecte ç l’E/se des logiciels de gestion d’une valeur de 25 000dh.Au cours du mois de Janvier, la Sté a engagé les préparatifs nécessaires au démarrage del’activité ainsi : 2.01 : Elle achète une camionnette d’un montant HT de 300 000dh (Facture n° F0001), un matériel de bureau pour 100 000 HT (Facture n° F 0002), un lot de M/se pour 30 000dh HT (Facture n° F0003à pour constituer le stock de départ. TVA 20%. Toutes les factures ont été payées respectivement par les chèques n° :C0001, C0002 et C0003, l’E/se a déjà demandée l’option de l’exonération de la TVA. 10.01 : Elle paie, par chèque n° C0004 et C0006, les honoraires du notaire M.CHANKITI relatifs aux frais de constitution pour 20 000dh et les frais d’études de marché et de prospection 12 000 TTC dont TVA 20%, le chèque n° C0004 est barré et non endossable (barrement spécial pour la BMCI) Au début du mois de Février, la Sté a débuté son activité. Les opérations réalisées pour cemois sont les suivantes : 4.02 : Vente aux établissements HASSAN d’un lot de M/ses 2 000 unités à 4.50dh de quittance pour 1200dh.
Escompte accordé Etat TVA facturée client
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