Remise 6% -1500 Net commercial 23500 TVA 20% 4700 Net commercial TTC 28200 Emb Consig (160*15) 2400 Net à Payer TTC 30600Enregistrement de la facture chez le fournisseur OMAR
3421 7111 4455 4425
Clients Ventes de M/se TVA facturée Clt D pr E et MC
30600
23500 4700 2400
Le prix de ce service est matérialisé par la différence entre le montant de la consignation et celui de la reprise, ainsi pour le fournisseur, cette différence constitue une vente accessoire qu’il enregistre au crédit du compte « bonis sur reprise d’emballages consignés » (71275). Pour le client, il s’agit d’une consommation de service de location des emballages qu’il inscrit au débit du compte « malis sur emballage rendus » (61317). Par ailleurs, il est précisé que cette vente de service (location d’emballage) est soumise à la TVA. Mais, puisqu’ on ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on considère que le montant de TVA, du montant global de la vente (différence entre prix de consignation et prix de reprise) pour les comptabiliser séparément. Chez le fournisseur on crédite le compte « bonis sur emballage rendus » et « TVA récupérable ». Exemple d’application : Le 10/07/N, le client JAMAL à rendu à son fournisseur OMAR les 160 caisses consignées le 19/03/N à 15dh l’unité. Ce dernier les a reprises à l’unité. Enregistrement chez le fournisseur OMAR
4425 3421 71275 4455
Client D pr E et MC Clients Bonis sur reprise d’Emb Consig TVA facturé Enregistrement chez le client JAMAL
2400
1920 400 80
4411 61317 3455 3413
Fournisseurs (160*12) Malis sur emballages rendus TVA récupérable frs C pr E et M à R
1920 400 80
2400
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