Les concepts de base de la comptabilite generale

Commentaire : On constate que la reprise d’emballages consignés à un prix de consignation, génère un produit d’exploitation chez le fournisseur et une charge d’exploitation chez le client. Ce produit ou bien cette charge étant égale à la différence entre le prix de reprise et le prix de consignation : (160*15)-(160*12)=480 En considérant que cette différence est TTC, on doit, alors, en déduire le montant de la TVA qui est égal à 480-480/1.2=80 4-Le non retour des emballages consignés : Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons : conservation volontaire, oubli, destruction…. Etc. dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages consignés sont vendus et adresse, en conséquence, une facture « doit » à son client. La consignation se transforme, ainsi en ventes d’emballages. Exemple d’application : Le 29/04/N, le client JAMAL informe le fournisseur OMAR qu’il ne va pas rendre les 160 caisses précédemment consignées à 15dh l’unité. Le même jour, le fournisseur OMAR lui adresse la facture « doit » correspondance.

4425 7127 4455

Client D pr E et MC Vente de Pdt et Acc TVA facturé Enregistrement chez le client JAMAL

2400

2000 400

Commentaire : Lorsque la consignation des emballages se transforme en vente, on considère que le montant de cette consignation comporte déjà la TVA et par conséquent, on doit le décomposer en deux éléments : le montant HT et la TVA correspondante. Ainsi pour le fournisseur, on enregistre le montant HT de la vente d’emballages au crédit du compte « autres ventes et produits accessoires » (71278). Et on inscrit la TVA au crédit du compte « Etat TVA facturée ». Pour le client, on débite le compte de charges « achat d’emballages récupérables non identifiables » (61232) du montant de la TVA relatif.

61232 3455 3413

Achat d’Emba récup non identifiable TVA récupérable frs C pr E et M à R

2000 400

2400