Les concepts de base de la comptabilite generale

Par ailleurs, lorsque la consignation concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme une cession d’immobilisation et il sera comptabilisé comme telle. Dans le cas ou des emballages prêtés ne seraient pas retournés, le prêt se dénoue, alors, en vente et le fournisseur doit adresser à son client la facture « doit » correspondante. Exemple d’application : Le 29/04/N, le client JAMAL retourne seulement 100 caisses consignées à 15dh l’unité et garde les 60 caisses pour son besoin propre. Parmi les caisses conservées 20 sont entièrement détruites.

4425 3421 7127 4455

Client D pr E et MC Clt Vente de Pdt et Acc TVA facturé

2400

1500 750 150

Commentaire : Pour le fournisseur, les 60 caisses non retournées comme une vente accessoire d’un montant de (60*15) = 900dh. Puisqu’on ne peut pas demander au client plus que se qu’on à facturé initialement de la TVA qui est égal à : 900-900/1.2=150 Enregistrement chez le client JAMAL

61232 6587 3455 4411 3413

achat d’Emba récup non identifiable autres charges non courantes TVA récupérable (100+50) Fournisseurs Frs C pr E et M à R

500 250 150 1500

2400

Commentaire : Dans ce cas le client n’a pas rendu totalement les emballages consignés. Dans la partie conservée, 20 caisses sont détruites. Ainsi les caisses retournées vont réduire la dette du client vis-à-vis de son fournisseur (100*15)=1500. Les caisses détruites constituent une charge non courante pour le client, elle est comptabilisée après avoir retranché de la TVA. Les autres caisses gardées constituent un achat d’emballages. III. Emballages récupérables non identifiables :