Chez le fournisseur La non déconsignation : Elle représente le non retour des emballages consignés. Cette opération représente pour le fournisseur une vente de produits accessoires qui nécessite la présentation d’une facture. Application : Le 13/04 reçu la facture 162, MB=80000 DH et TVA 20%, consignation de 100 caisses avec prix unitaire = 20 DH. Le 18/04 reçu la facture 163 relative à la totalité des emballages non retourné.Réponse Chez le client
Transport/achat Etat TVA recup/ch Caisse Fact n°…CTM
1200 168
58800 12000 13924,8
13680 600 120
1368
83548,8 1176
12000 2400
Achat de M/se Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Etat TVA recup/ch Fournisseur Escompte obtenu
Fact n°619 Fournisseur Malis sur emballages rendus Etat TVA recup/ch Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Etat TVA recup/ch
Fact AV n°619
Client Escompte accordé Vente de M/se Client-dette pour emballage matériel consigner Etat TVA Facturée Fact n°619
83548,8 1176
12000 2400
58800 12000 13924,8
13680 600 120
Client-dette pour emballage matériel consigner Etat TVA Facturée Client Bonis sur reprise d’emballage Etat TVA Facturée Fact AV n°619
Achat de M/se Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Etat TVA recup/ch Fournisseur Fact n°162
80000 2000 16000
1666,67 333,33
98000
2000
Achat d’emballage récupérable non identifiable Etat TVA recup/ch Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Fact n°163