Chez le fournisseur Application : Le 15/04 reçu la facture 208, MB=40000 DH, remise 2%, escompte 2%, TVA 20%, emballage consigné 20 caisses avec prix unitaire 15 DH et TVA 20%. Le 20/04 le client a déclaré à son fournisseur qu’il a endommagé 6 caisses et qu’il compte garder le reste. Le 21/04 le fournisseur envoi la facture 209 relatives aux emballages non retournés.Réponse Chez le client Chez le fournisseur« Les effets de commerce »* Généralement on distingue deux modes de règlement :
Client Vente de M/se Client-dette pour emballage matériel consigner Etat TVA Facturée Fact n°162
98000
2000
80000 2000 16000
1666,67 333,33
Client-dette pour emballage matériel consigner Vente de produits accessoires Etat TVA Facturée Fact n°163
Achat de M/se Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Etat TVA recup/ch Fournisseur Escompte obtenu Fact n°208
39200 300 7743,2
210 90
46459,2 784
300
Achat d’emballage récupérable non identifiable Autres charges non courantes Fournisseur-créance pour emballage matériel à rendre Fact n°209
Client Escompte accordé Vente de M/se Client-dette pour emballage matériel consigner Etat TVA Facturée Fact n°162
46459,2 784
300
39200 300 7743,2
300
Client-dette pour emballage matériel consigner Vente de produits accessoires Fact n°163