23211 2121 Bâtiments industriels Frais d’acquisition des immobilisations Banque 600000 22000 622000 6191 28121 6193 28321 DEA de l’immobilisation en non-valeur Am des frais d’acquisition des immob. 11000 30000 11000 30000 DEA des immobilisations corporelles Amortissement des bâtiments Dotations aux amortissements de l’exercice 2° Amortissements des immobilisations incorporelles :i. Immobilisations en recherche et développement : Elles doivent en principe être amorties dans un délai maximum de 5 ans. En cas d’échec d’un projet de recherche et développement, les dépenses correspondantes doivent être immédiatement amorties : Débit : 6591 DAE des immobilisations Crédit : 2811 Amortissement de l’immobilisation en recherche développementii. Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires : Les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège ou leur durée effective d’utilisation si elle est plus courte. Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection n’est pas limitée dans le temps. Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables s’il y a risque d’obsolescence.
OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 13