Important : Les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux TVP, sont toujours de type financier. 3° Cession des TVP : Il convient dans ce cas de :
Annuler la provision éventuelle sur les titres cédés
Constater la perte ou le gain sur cession.i. Cas d’une moins-value : Exemple : soient les TVP « SOMI » acquis le 15/7/02 à 500000 DH (valeur nominale 1000). Au 31/12/02, les cours de ces titres est de 960. Le 30/01/03, ces titres sont cédés à crédit à 990 Dh l’un. Solution :
VE = 1000 Cours fin 2002 = 960 => Provision = (1000 – 960) x 500 = 20000.
Cession le 30/1/03 : Prix de cession = 500 x 960
Résultat sur cession = Prix de cession – VE = ( 990 – 1000) 500 = – 5000 3950 7394 3482 6385 350 PPD des TVP Reprises / PPD des TVP 49500 20000 Créances sur cession d’éléments de l’actif circulant Charges nettes /cession des TVP TVP Cession des titres SOMI 495000 5000 500000ii. Cas d’une plus-value : Reprenons l’exemple précédent en supposant que les titres ont été cédés à 550 000. La cession s’est faite contre virement bancaire. Solution : Résultat de cession = 550 000 – 500 000 = 50000.
OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 36