Le PCGE prévoit deux types : Durables : délai prévu de réalisation supérieur à 12 mois à la date de clôture de l’exercice. Il s’agit des comptes de la rubrique 15. 151 Provisions pour litiges 155 Provisions pour charges (voir schéma ci-dessous pour le détail des comptes) Momentanées : délai prévu de réalisation inférieur ou égale à 12 mois à la date de clôture de l’exercice : Comptes de la rubrique 45 (passif circulant).III – Comptabilisation des PPRC :Débit : => 6195 DEPPRC ou 61955 DEP durables PRC ou 61957 DEPPRC momentanés => 6393 DPPRC financiers => 6595 DNC aux PPRC ou 65955 DNC aux provisions durables pour R C ou 65957 DNC aux PPRC momentanés Crédit : un des comptes des rubriques 15 ou 45 L’annulation des PPRC se fait par :Débit : Compte de provision concerné Crédit : Compte de reprises sur PPRC A noter que la reprise doit être toujours de même nature que la dotation (Exploitation, financière ou non courante)Exemple 1 : Au 31/12/N, à la suite d’un litige avec un transporteur, et après consultation de son avocat, l’entreprise Amal estime à 8000 le montant des dommages –intérêts à verser. Dénouement de l’affaire prévu au cours de l’exercice suivant.
OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 40